Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACC
SOCIETE DE PARTICIPATION D'EXPERTISE COMPTABLE SARL HOLDING BONAUD, SARL, C/O BONAUD AUDIT COMPTABILITE CONSEIL

Numéro de dépôt :
3903508
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
BACC de SOCIETE DE PARTICIPATION D\'EXPERTISE COMPTABLE HOLDING BONAUD

Présentation de la marque BACC

Déposée le 8 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PARTICIPATION D'EXPERTISE COMPTABLE HOLDING BONAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PARTICIPATION D'EXPERTISE COMPTABLE HOLDING BONAUD domicilié(e) 17 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 729 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PARTICIPATION D'EXPERTISE COMPTABLE – SARL HOLDING BONAUD, M. BONAUD PIERRE, C/O BONAUD AUDIT COMPTABILITE CONSEIL domicilié(e) 17 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 06000 - NICE - France.

La marque BACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACC est expirée depuis le 8 mars 2022.

SOCIETE DE PARTICIPATION D'EXPERTISE COMPTABLE HOLDING BONAUD a également déposé les autres marques suivantes : VOX CAB , BACC VOX , VOX BACC


SOCIETE DE PARTICIPATION D'EXPERTISE COMPTABLE SARL HOLDING BONAUD, SARL, C/O BONAUD AUDIT COMPTABILITE CONSEIL - 17 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 06000 - NICE - France - SIREN 509729455


SOCIETE DE PARTICIPATION D'EXPERTISE COMPTABLE – SARL HOLDING BONAUD, M. BONAUD PIERRE, C/O BONAUD AUDIT COMPTABILITE CONSEIL - 17 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; comptabilité et déclarations fiscales, conseils en gestion d'entreprise, conseils en matières fiscale, gestion du personnel, gestion de la paye, conseil et accompagnement dans la cession, transmission, reprise et création d'entreprises (conseil en matière de direction des affaires) ; ” Analyse financière ; étude prévisionnelles, (établissement de comptes de résultats et de plan de financement prévisionnels dans le cadre de projets de création, de reprise et financement d'entreprise) ” ; Consultation en matière financière ; transmission par voie électronique de données informatiques comptables, fiscales, sociales et financières ; Formation ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Traitement des données informatiques comptables, sociales et financières (gestion de fichiers informatiques) ” ; Mise à disposition, par le réseau Internet, de logiciels de comptabilité, de paye et de facturation (location de logiciels). Services juridiques ; traitement des données informatiques (gestion de fichiers informatiques) ; conseil et assistance dans le montage juridique et fiscal d'opération de création, reprise, cession, et transmission d'entreprise ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.